Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ligne 13
Lesizza Hugo
Ligne 13

Numéro de dépôt :
3346595
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2015
Ligne 13 de Lesizza Hugo

Présentation de la marque Ligne 13

Déposée le 14 mars 2005 par Lesizza Hugo et Ligne 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Ligne 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Les déposants sont Lesizza Hugo - France et Ligne 13 domicilié(e) Castelbouc,11570 CAZILHAC - 11570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lesizza Hugo domicilié(e) Castelbouc,11570 CAZILHAC - 11570 - France.

La marque Ligne 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne 13 est expirée depuis le 14 mars 2015.


Lesizza Hugo - France

Ligne 13 - Castelbouc,11570 CAZILHAC - 11570 - France


Lesizza Hugo - Castelbouc,11570 CAZILHAC - 11570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vetements, chaussures, chemises. Portefeuilles, sac a main, sac a dos, sac de voyage… Porte-clefs, horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.